J.O. 155 du 6 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne


NOR : DEVO0430189A



Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :


Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries

Industries diverses


Titulaire : M. Jean-Michel Levoyer, en remplacement de M. Bernard de Watrigant.


Coopératives agroalimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles. - Filière viande


Titulaire : M. Nicolas Dielbot, en remplacement de M. Albert Frerot.


Conserveries


Suppléant : M. Michel Brisson.